Nom complet : « Procédures de traitement des signalements »
Date de relance : novembre 2024 ;
Contacts : Alexandre Serres et Marc Léger ;
Objectifs :
- mettre à jour la version 2 du Manuel de procédures en intégrant les évolutions récentes du contexte juridique (Code de la recherche) ;
- compléter et réviser certains points de la version 2 à la lumière des expériences de mise en œuvre par les RIS ;
- préparer une version numérique du Manuel, notamment par l’élaboration d’une FAQ (Foire Aux Questions) pour un futur accès en ligne des contenus.
Réalisations :
- révision en cours des fiches pratiques et des annexes ;
- diffusion du Manuel de procédures envisagée pour la fin 2026.
